R
Pays (Etats non reconnus par la Suisse en italique) |
Documents de voyage reconnus pour entrer en Suisse, outre les passeports nationaux | Obligation de visa pour un séjour de 90 jours au plusB) | Obligation de visa pour un séjour de plus de 90 joursC) | ||
République centrafricaine | voir A) | Oui | V | Oui | V |
République démocratique du Congo | voir A) | Oui | V | Oui | V |
République de Tchéquie (Schengen) |
CI | Non | Non | ||
République dominicaine | voir A) | Oui | V M: D, S, SP, OP |
Oui | V F: D, S, SP, OP |
Roumanie (Schengen) |
CI ROU-1 |
Non | Non | ||
Royaume-Uni | voir A) | Non | V2 | Non | V2 |
Russie | voir A) | Oui | V | Oui | V |
Rwanda | voir A) | Oui | V | Oui | V |
- Les ressortissants d’États tiers (non membres de l’UE ou de l’AELE) doivent être munis, – indépendamment de l’obligation de visa –, pour entrer dans l’espace Schengen en vue d’un séjour de courte durée (sans activité lucrative) ne dépassant pas 90 jours sur toute période de 180 jours d’un document de voyage reconnu répondant aux deux exigences cumulatives suivantes :
- être valable au moins trois mois au-delà de la date de sortie prévue de l’espace Schengen, et
- avoir été délivré moins de dix ans auparavant (la date de délivrance ne concerne que l’entrée dans l’espace Schengen).
La date d’émission du document de voyage est déterminante, et non pas la date d’une éventuelle prolongation de la durée de validité par l’autorité émettrice.
En revanche, les deux exigences mentionnées ci-dessus ne s’appliquent pas aux documents de voyage des ressortissants d’États tiers qui possèdent un titre de séjour valable délivré par un État Schengen
Liste des titres de séjour délivrés par les Etats Schengen (PDF, 957 kB, 07.10.2024)
(annexe UE-2 manuel des visas I)
ou un visa valable de la catégorie D, délivré par un État Schengen, valable pour un séjour de longue durée (visa national, qui est équivalent à un titre de séjour[1]). Dans ce cas, le document de voyage doit être encore valable au moment de l’entrée et pendant la durée prévue du séjour en Suisse ou dans un autre État Schengen.
Pour déterminer si un document de voyage est reconnu pour l’entrée, il convient de consulter le document suivant (anglais) :
Tableau des documents de voyage reconnus (anglais)
(annexe UE-10 manuel des visas I)
Pour s’assurer de toujours disposer des documents les plus récents, se référer au site internet de la Commission européenne. Les documents se trouvent en bas de la page, sous "Related documents" : (Travel documents issued by third countries and territorial entities (Part I) ; Travel documents issued by Member States (Part II) ; Travel documents issued by international organisations and other entities subject to international law (Part III) ; List of known fantasy and camouflage passports).
- La durée maximale du séjour de courte durée dans l’espace Schengen est de 90 jours sur toute période de 180 jours. Le jour de l’entrée et de la sortie sont inclus dans la durée de séjour.
- Pour un séjour en Suisse supérieur à 90 jours, un permis de séjour est requis. Les démarches en vue de l’obtention de ce permis doivent en principe être effectuées avant l’entrée en Suisse auprès de l’office cantonal de migration.Ceci vaut également pour les ressortissants des pays qui ne sont pas soumis à l’obligation de visa pour des séjours de plus de trois mois.
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[1] Cette équivalence ne s’applique pas aux titres temporaires délivrés au cours de l’examen d’une première demande de titre de séjour ou au cours de l’examen d’une demande d’asile.
Dernière modification 31.03.2024