Loi et ordonnances sur l'Institut fédéral
- Loi sur l'Institut fédéral de métrologie du 17 juin 2011 (SR 941.27)
- Ordonnance sur l'Institut fédéral de métrologie du 21 novembre 2012 (SR 941.272)
- Ordonnance sur les émoluments de l'Institut fédéral de métrologie du 5 juillet 2006 (SR 941.298.2)
- Ordonnance de METAS relative à son personnel du 24 octobre 2012 (SR 941.273)
Ordonnances générales et directives générales en matière de métrologie
- Ordonnance sur les instruments de mesure du 15 février 2006 (SR 941.210)
- Ordonnance sur les compétences en matière de métrologie du 7 décembre 2012 (SR 941.206)
- Ordonnance sur les émoluments de vérification et de contrôle en métrologie du 23 novembre 2005 (SR 941.298.1)
- Ordonnance sur les unités du 23 novembre 1994 (SR 941.202)
- Ordonnance sur l'heure d'été du 17 juin 2011 (SR 941.299.1)
- Directives sur le scellage d'instruments de mesure par des particuliers (PDF, 208 kB, 08.01.2024)
- Directives sur les vérifications effectuées sur la base d'essais étrangers (W210.2) (PDF, 34 kB, 06.07.2020)
- Directives sur les exigences aux marques de vérification et leur application (W210.3) (PDF, 221 kB, 06.07.2020)
Ordonnances et directives concernant des catégories diverses d'instruments de mesures
Instruments de mesure des gaz d'échappement
- Ordonnance du DFJP sur les instruments de mesure des effluents par les installations de chauffage du 22 avril 2011 (SR 941.210.3)
- Ordonnance du DFJP sur les instruments mesureurs des gaz d'échappement des moteurs à combustion du 19 mars 2006 (SR 941.242)
- Directive sur les instruments de mesure des gaz d'échappement des véhicules de chantier (W242.2) (PDF, 95 kB, 18.09.2024)
Instruments de pesage et poids
- Ordonnance du DFJP sur les instruments de pesage à fonctionnement non automatique du 16 avril 2004 (SR 941.213)
- Directives relatives à l'ordonnance du DFJP sur les instruments de pesage à fonctionnement non automatique (SR 941.213) (PDF, 1 MB, 06.07.2020)
- Aperçu des modifications des directives relatives à l'ordonnance sur les instruments de pesage à fonctionnement non automatique
- Ordonnance du DFJP sur les instruments de pesage à fonctionnement automatique du 19 mars 2006 (SR 941.214)
- Ordonnance du DFJP sur les poids du 15 août 1986 (SR 941.221.2)
- Directives sur la construction et les qualités métrologiques des poids (W221.2) (PDF, 21 kB, 18.09.2024)
Instruments de mesure de l'énergie et de la puissance électriques
- Ordonnance du DFJP sur les instruments de mesure de l'énergie et de la puissance électriques du 26 août 2015 (OIMepe, RS 941.251)
- Directives relatives à l'ordonnance du DFJP sur les instruments de mesure de l'énergie et de la puissance électriques (OIMepe) du 12 décembre 2016 (état le 1er janvier 2019) (PDF, 897 kB, 06.07.2020)
- Aperçu des modifications des directives relatives à l'ordonnance du DFJP sur les instruments de mesure de l'énergie et de la puissance électriques (OIMepe)
- Notice Regroupement dans le cadre de la consommation propre (RCP) et systèmes de mesure intelligents pour l'électricité (PDF, 331 kB, 06.07.2020)
- Information sur la vérification initiale des transformateurs de mesure (PDF, 164 kB, 14.12.2023)
- Questions fréquentes sur les transformateurs de mesure (PDF, 314 kB, 18.09.2024)
Instruments de mesure pour l'alcool
- Ordonnance du DFJP sur les instruments de mesure d'alcool dans l'air expiré du 30 janvier 2015 (SR 941.210.4)
- Ordonnance du DFJP sur les instruments de mesure utilisés pour déterminer la teneur en alcool et la quantité d'alcool du 5 octobre 2010 (SR 941.210.2)
- Tables pour déterminer la teneur alcoolique (PDF, 391 kB, 06.07.2020)
Instruments de mesure de liquides autres que l'eau
- Ordonnance du DFJP sur les ensembles de mesurage et sur les instruments de mesure de liquides autres que l'eau du 19 mars 2006 (SR 941.212)
- Directives relatives à l’ordonnance du DFJP sur les ensembles de mesurage et sur les instruments de mesure de liquides autres que l’eau (OILAE) (état le 1er janvier 2021) (PDF, 881 kB, 08.12.2020)
- Aperçu des modifications des directives relatives aux ordonannces sur les ensembles de mesurage et sur les instruments de mesure de liquides autres que l'eau
Instruments de mesure de longueurs
- Ordonnance du DFJP sur les instruments de mesure de longueur du 19 mars 2006 (SR 941.201)
- Directives relatives à l'ordonnance du DFJP sur les instruments de mesure de longueur (OIMLo) (état le 1er janvier 2022) (PDF, 850 kB, 03.01.2022)
- Aperçu des Modifications des directives relatives à l'ordonnance sur les instruments de mesure de longueur
Instruments de mesure de volume
- Ordonnance du DFJP sur les mesures de volume du 19 mars 2006 (SR 941.211)
- Registre des sigles admis pour le marquage des mesures de service (PDF, 689 kB, 14.12.2023)
- Directives relatives à l'ordonnance du DFJP sur les instruments de mesures de volume du 5 septembre 2016 (état le 1er janvier 2018) (PDF, 299 kB, 06.07.2020)
- Aperçu des modifications des directives relatives aux ordonnances sur les mesures de volume
Ordonnances et directives concernant les déclarations de quantité
Déclarations de quantité
- Ordonnance sur les déclarations de quantité dans la vente en vrac et sur les préemballages du 5 septembre 2012 (SR 941.204)
- Ordonnance du DFJP sur les déclarations de quantité dans la vente en vrac et sur les préemballages du 10 septembre 2012(SR 941.204.1)
- Directives relatives aux ordonnances sur les déclarations de quantité du 11 novembre 2013 (au 1er juillet 2021) (PDF, 780 kB, 01.07.2021)
- Aperçu des modifications des directives relatives aux ordonnances sur les déclarations de quantité
Dernière modification 18.09.2024
